Activités du Conseil des commissaires

Les activités de supervision et de contrôle du Conseil des commissaires sont basées sur les rapports trimestriels du Comité exécutif, ainsi que sur des présentations réalisées par la direction de différentes succursales et de différents départements. Ces présentations globales sont planifiées de telle sorte que l’ensemble des activités de la Banque Triodos soit couvert sur une période de deux ans.

Au cours de l’exercice 2012, des présentations ont été organisées par la direction des succursales allemande, belge et britannique. Ces présentations ont permis au Conseil des commissaires de renforcer leur connaissance des activités de la Banque Triodos, ainsi que les relations avec les cadres supérieurs de la Banque.

Durant ses réunions et ses contacts avec le Comité exécutif, les sujets discutés de manière régulière comprennent:

  • L’évolution du contexte économique et financier et leur impact possible sur les activités de la Banque Triodos, la stratégie de la Banque, ses résultats financiers, les conclusions des activités de gestion des risques et d’audit, y compris les rapports et procès verbaux du Comité d’audit et des risques, les rapports des reviseurs, les problèmes liés à l’augmentation de capital, les rapports trimestriels, les rapports sur les crédits, les questions liées aux contacts avec la Banque centrale néerlandaise et les réglementations Bâle III.
  • La crise de l’euro et son impact possible sur les activités de la Banque Triodos.
  • La gouvernance et la conformité.
  • La gestion des ressources humaines, la formation de la direction, les changements sur le plan de l’organisation et la culture de l’entreprise.
  • Les développements et l’exploration de nouveaux marchés dans plusieurs pays et au niveau de Triodos Investment Management.

Les problèmes suivants ont été discutés de manière approfondie – et approuvés – au cours de l’exercice sous revue:

  • Le processus de recrutement d’un nouveau président, sous la houlette du Comité de nomination et de rémunération, et l’implication de tous les membres du Conseil des commissaires, du Comité exécutif et du Conseil d’administration de la SAAT.
  • La structure des organes de gestion de la Banque Triodos au plus haut niveau.

Suite à l’élargissement et à la complexification de l’organisation et des activités de la banque, un Comité exécutif de quatre personnes est prévu à long terme. Il se composera de deux directeurs statutaires et de deux directeurs qui seront principalement responsables de la gestion quotidienne.

  • Le plan d’action pour 2013.
  • L’examen du rapport annuel 2011 et de la ‘Lettre du management’ en présence des réviseurs externes.
  • Le rapport semestriel.
  • L’appétit pour le risque de la Banque Triodos.
  • Les changements au niveau de la direction de Triodos Investment Management.
  • La politique de rémunération de la Banque Triodos: les membres du Comité de nomination et de rémunération ont été chargés de la préparation des questions exigeant une décision du Conseil et ont, dès lors, été impliqués dans les discussions portant sur ces questions.
  • Les développements de la Global Alliance for Banking on Values (GABV), dont la Banque Triodos est membre fondateur et dont elle assume actuellement la présidence. Le Conseil des commissaires considère qu’il s’agit d’un outil capital pour la réalisation de sa mission.
  • L’ouverture d’un bureau de représentation en France, dont l’objectif est d’explorer le potentiel du marché français et l’ouverture possible d’une succursale. Le Conseil des commissaires continuera à exercer son contrôle et à revoir le rythme de l’expansion internationale de la banque afin qu’il corresponde à l’évolution des résultats opérationnels de la Banque Triodos.
  • L’expertise et les compétences techniques de chacun des membres du Conseil des commissaires et du Conseil dans sa globalité ont fait l’objet de discussions au sein du Comité de nomination et de rémunération et du Conseil des commissaires. Ces discussions font suite à la mise en place de nouvelles réglementations par la Banque centrale néerlandaise en 2012. Les résultats de ces discussions seront utilisés dans l’évaluation de l’adéquation du profil des membres au moment de leur nomination ou de leur réélection.
  • En plus de sa taille et de sa composition, la diversité au sein du Conseil des commissaires a également été discutée. Une mise à jour de son profil global a été discutée avec le Comité d’entreprise et présentée à l’Assemblée générale annuelle des actionnaires.
  • Une mise à jour des règles internes de fonctionnement du Conseil des commissaires et du Comité exécutif.
  • Les rôles et responsabilités du Conseil d’administration de la SAAT, du Conseil des commissaires et du Comité exécutif replacés dans le contexte des relations qui existent entre ces trois comités, ont été discutés en profondeur. Ces discussions ont démarré au cours de la seconde moitié de 2012 et se poursuivront en 2013.

Les activités de chacun des membres du Conseil des commissaires, au cours de l’année 2012, comprennent:

  • La participation à des réunions locales avec les clients et/ou les détenteurs de certificats d’actions au Royaume-Uni, en Belgique, aux Pays-Bas et en Espagne.
  • Les membres du Conseil des commissaires résidant – ou ayant résidé – dans les pays où la Banque Triodos est active ont entretenu des contacts informels avec les membres de la direction locale et avec les cadres supérieurs locaux, ce qui leur a permis de mieux comprendre le travail des succursales.
  • Le Président du Conseil des commissaires a participé à une réunion avec les Présidents des Conseils des commissaires des autres banques néerlandaises pour discuter des progrès réalisés dans la mise en œuvre du Code bancaire néerlandais. Ils ont conclu que le Code avait été largement mis en place, mais que la réputation du secteur n’avait pas encore été rétablie.
  • La participation à des réunions régulières entre les Présidents du Conseil d’administration de la SAAT, du Conseil des commissaires et du Comité exécutif.
  • Le Président du Conseil des commissaires a participé (sur invitation) à une réunion du Comité d’entreprise. L’enquête de satisfaction des collaborateurs faisait notamment partie des sujets à l’ordre du jour.